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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ardamez
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France Cerclage
Marque enregistrée - Marque en vigueur

France Cerclage
Ardamez, SARL

Numéro de dépôt :
4293965
Date de dépôt :
19/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/08/2026
France Cerclage de Ardamez

Présentation de la marque France Cerclage

Déposée le 19 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ardamez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « France Cerclage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ardamez domicilié(e) 4 Boulevard du Port Mulon - 44390 - NORT-SUR-ERDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 407 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARDAMEZ, M. HERAULT David domicilié(e) 4 BOULEVARD du Port Mulon - 44390 - NORT-SUR-ERDRE - France.

La marque France Cerclage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Cerclage arrivera à expiration en date du 19 août 2026.

Ardamez a également déposé les autres marques suivantes : Plomeis , ARDAMEZ PRODUITS EMAILLES


Ardamez, SARL - 4 Boulevard du Port Mulon - 44390 - NORT-SUR-ERDRE - France - SIREN 538407305


ARDAMEZ, M. HERAULT David - 4 BOULEVARD du Port Mulon - 44390 - NORT-SUR-ERDRE - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tous ces produits etant d'origine française ou fabriques en France.

Meubles ; tous ces produits etant d'origine française ou fabriques en France.